Marque expirée - Marque en non vigueur

FROM CHEVIGNON GLASSES
CHARLES CHEVIGNON

Numéro de dépôt :
93454639
Date de dépôt :
10/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2003

Présentation de la marque FROM CHEVIGNON GLASSES

Déposée le 10 février 1993 par la société CHARLES CHEVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROM CHEVIGNON GLASSES »

Le déposant est la société CHARLES CHEVIGNON domicilié(e) 20 rue Sambre et Meuse, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 643 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROM CHEVIGNON GLASSES est expirée depuis le 10 février 2003.

CHARLES CHEVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES CHEVIGNON , BABY! THE CHEVIGNON BABY TALES , CHEVIGNON CONQUEST , CHARLES CHEVIGNON , CHEVIGNON , BABY BRAND CHEVIGNON LITTLE STAR COLLECTION , CHEVIGNON , CHEVIGNON TRADING POST , ONLY YOU ONLY ONE PARTNER


CHARLES CHEVIGNON - 20 rue Sambre et Meuse, 75010 PARIS - France - SIREN 316643170


Cabinet PIERRE LOYER - France


Inscription le 23 décembre 1994 - Transmission de propriété n°180273 - Publication au BOPI 1994-12-23

Inscription le 9 septembre 1997 - Gage constitué n°242563 - Publication au BOPI 1997-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Inscription le 3 juin 2010 - Gage radié n°525100 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-03

Articles de lunetterie; lunettes optiques; lunettes de soleil; châsses (montures) de lunettes; chaînettes et cordons pour lunettes; étuis souples et rigides à lunettes; verres de lunettes.Peaux chamoisées (chamoisines) pour le nettoyage des lunettes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.